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Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions effectuées sur le site titanewear.com, édité par TITANE, entreprise individuelle immatriculée au RCS de Thonon-les-Bains sous le numéro 890 641 699.
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par TITANE sur le site titanewear.com.
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. TITANE ne saurait être tenue responsable des différences mineures de rendu (couleur, texture) liées aux paramètres d'affichage de l'écran de l'utilisateur.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande. TITANE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le processus de commande comprend les étapes suivantes :
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) ou via tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le paiement est sécurisé par notre prestataire de paiement. Le montant est débité au moment de la validation de la commande.
Les commandes sont expédiées à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. TITANE s'engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais. En cas de retard de livraison supérieur à 30 jours, le client peut annuler sa commande et obtenir un remboursement intégral. Pour plus de détails, consultez notre Politique d'expédition.
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai légal de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
TITANE étend volontairement ce délai à 30 jours à compter de la réception du produit. Cette extension est un engagement commercial et ne réduit en rien les droits légaux du client.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, non lavés, avec les étiquettes attachées. Les frais de retour sont pris en charge par TITANE pour tout retour expédié depuis la France métropolitaine (étiquette de retour prépayée fournie) ; depuis un autre pays, ils restent à la charge du client, sauf produit défectueux ou erreur de notre part. Pour plus de détails, consultez notre Politique de retour et remboursement.
Tous les produits vendus sur titanewear.com bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).
TITANE ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de TITANE est limitée au montant de la commande.
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD.
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Le médiateur peut être saisi via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents d'Annemasse.
TITANE
38 Avenue Alfred Bastin, 74100 Annemasse, France
RCS : 890 641 699 R.C.S. Thonon-les-Bains
E-mail : contact@titanewear.com
